Permissions et droits d’utilisation
Permission d’utilisation et de reproduction
Si vous avez besoin d’extraits ou bien d’une reproduction complète ou partielle de CSQ Le Magazine, de notre site Web ou de toute autre publication de la CSQ, notre équipe du Service des communications répondra à votre demande à archives@lacsq.org.
Pour bien préciser votre demande et réduire notre temps de réponse, vous devez ajouter les informations suivantes :
- Vos coordonnées complètes
- Les informations sur la publication, l’extrait, l’article et sa provenance
- La description, le contexte de son utilisation et la date limite pour votre édition
Des frais d’utilisation et de reproduction peuvent s’appliquer selon la nature de votre demande. Ces derniers sont gérés par l’organisme de gestion Copibec qui s’occupe de la tarification ainsi que de la perception des demandes concernant les publications de la CSQ.
Précisions sur les droits d’utilisation
Le contenu du site magazine.lacsq.org ne peut être utilisé ou reproduit qu’à des fins d’usage personnel et non commercial.
Tous les documents publiés ou autrement accessibles par l’entremise du présent site, notamment, sans restrictions, les textes, photos, images, illustrations, logiciels et autres documents, sont protégés par les droits d’auteur et appartiennent soit à la CSQ, soit à la personne dont le nom est mentionné à titre de détenteur des droits, selon les représentations qui ont été faites à la CSQ, ou sont sous licence d’utilisation par l’un ou l’autre, selon le cas.
À moins d’indication contraire, toute forme de reproduction, de modification, de redistribution, de publication, de transmission, de transfert, de vente, de distribution, d’exécution, d’affichage ou d’exploitation du présent site, en totalité ou en partie, sans autorisation préalable des détenteurs des droits, constitue une violation du droit d’auteur et pourra être sanctionnée.